Mentions légales

Conception – réalisation – hébergement

Le site internet ifsy.yvelines.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service du Conseil départemental des Yvelines.

Conseil départemental des Yvelines
Hôtel du Département
2, place André Mignot
78012 VERSAILLES CEDEX
Tél: 01 39 07 78 78

 

Le site utilise WordPress et le thème « Business WordPress Themes » de AJ Clarke.
Il est hébergé par la société PROSODIE.

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Conseil départemental décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, contactez le service en charge du site internet.

Droits d’auteur et crédits photographiques

Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (avis n°745110).

Arrêté du Conseil départemental des Yvelines : N° AD 2003-137 du 3 novembre 2003

Conditions de protection des données personnelles :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à la Direction des Systèmes d’Information du Conseil départemental des Yvelines.

« Cookies »

Pendant la consultation ce site, des « cookies » sont enregistrés sur votre ordinateur. Ces fichiers ne permettent pas de vous identifier ; ils enregistrent des informations relatives à la navigation sur ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » sur votre ordinateur ; certaines fonctionnalités vous seront alors inaccessibles.

<!– A lot of work was put into creating this free theme, please keep the backlinks to my websites –>
<a href= »http://www.wpexplorer.com/business-wordpress-themes.html » title= »Business WordPress Themes »>Business WordPress Themes</a> by <a href= »http://www.aoclarkejr.com » title= »AJ Clarke »>AJ Clarke</a></p>